La TVA appliquée à votre commande dépend de plusieurs facteurs, notamment :
- Pays de facturation et de livraison
- Type de client (entreprise ou particulier)
- Statut d'enregistrement VIES (validité du numéro de TVA pour les transactions intra-UE)
- Réglementations fiscales applicables
Veuillez également noter que :
Si vous expédiez vers un autre pays, la TVA appliquée sera mise à jour à la fin du processus d'achat et un message sera éventuellement affiché avec les mises à jour
En cas la facture est émise à l'intention d'un particulier ou d'un numéro de TVA non VIES ou si aucune facture n'est demandée, la TVA sera appliquée en suivant le pays de destination
Si vous disposez d'un numéro de TVA VIES, vous ne paierez aucune TVA à Pixartprinting
Les commandes avec destination aux îles Canaries, Ceuta et Mellila, Andorre et Livigno ne seront pas assujetties à la TVA
Pour les commandes facturées en Suisse, la TVA est toujours de 8,1%
Pour les commandes facturées au Royaume-Uni, la TVA est toujours de 20% (sur les produits pour lesquels elle s'applique)
Si un produit ne devait pas être assujetti à la TVA en raison des règles de destination de livraison, la TVA serait automatiquement affichée à 0 % sur le site Web
Les commandes expédiées en Italie peuvent ne pas être soumises à la TVA en cas de régime de paiement fractionné de la taxe : pour l'application du paiement fractionné, veuillez contacter notre service client une fois que l'adresse de facturation a été ajoutée dans la section "Vos adresses" de votre espace personnel
L’application de la TVA réduite est disponible uniquement pour des catégories spécifiques éligibles et exclusivement pour les commandes avec facturation et livraison en France ou Italie
Si vous avez encore des doutes, n'hésitez pas à nous contacter. Nous serons heureux de vous aider !